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16 Août, 2017       LISBONNE - MAX. Brilliant sunshineº, MIN. 01º

 
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MENTIONS LÉGALES
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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION



OBJECTIFS DU SITE LIVINGINLISBON.COM


Livinginlisbon.com est un site internet multilingue d’informations et d’échanges dédié aux expatriés et aux portugais qui souhaitent s’installer et vivre à Lisbonne. Les informations sont développées autour de plusieurs thèmes, chaque thème regroupant plusieurs rubriques, articles ou dossiers. Il existe également un calendrier regroupant les principaux événements de la ville de Lisbonne ainsi que des différentes communautés étrangères. Le site ne prétend pas ressembler à un service type pages jaunes mais au contraire prendre parti pour tel ou tel établissement ou service


Livinginlisbon se veut un site convivial , attractif et interactif.


Il possède entre autres :


- Des dossiers, articles et référencements constamment remis à jour, une newsletter hebdomadaire, la possibilité pour les      internautes de réagir sur les articles et les services ou produits proposés,
- Un système de scoring qui permet au site et aux internautes de classifier les produits et services proposés,
- Un système de petites annonces on-line (immobilier, voitures, place de parking, baby-sitting, emploi, ...),
- Un calendrier des activités liées aux communautés étrangères ainsi que des activités selectionnées sur Lisbonne,
- Des jeux régulièrement organisés sur le site avec des prix offerts par les annonceurs ou par le site (voir conditions).



Le site comprend trois niveaux d’accès :


Accès niveau 1 : Un espace ouvert à tous comprenant un ensemble d’informations sur l’installation et la vie à Lisbonne. Ces informations sont regroupées en Dossiers, Articles, Evénements, rubriques et référencements.

L’accès au calendrier des événements sélectionnés par le site.

L’accès à différentes fonctionnalités supplémentaires tels que la météo, les news on-line ou les sondages.

L’accès aux petites annonces immobilières ou autres passées sur le site.


Accès niveau 2 :  Un espace réservé auquel on accède par une inscription simple et gratuite.

Cette inscription est nécessaire pour passer des annonces, pour pouvoir faire des commentaires sur les services ou produits proposés sur le site, pour suggérer des dossiers, articles, rubriques, pour avoir accès à des promotions offertes par le site ou l'un de ses partenaires.


Accès niveau 3 :  Un espace privé communautaire dénominé « Avant-première » qui permet en toute sécurité et confidentialité d’accéder et de participer aux jeux avec remises de prix organisés sur le site, aux forums de discussion, à des informations plus complètes et plus détaillées sur certains dossiers, de bénéficier de 20% de remise sur tous les événements organisés par le site, d'une mise en ligne d'une annonce payante par année d'abonnement, d’un certain nombre d’activités supplémentaires gratuites, de bons de réduction dans certains magasins partenaires du site.


L’espace « Avant-première » est accessible sur abonnement, soit individuel, soit groupé. Dans le cadre d’abonnements souscrits par une personne morale (entreprises, comités d’entreprise, associations) se reporter aux conditions d'abonnement dans la partie VII Conditions Générales d'Abonnement ci dessous.


Indépendamment des niveaux d'accés, l'internaute peut s'abonner à la newsletter du site sans aucune obligation d'achat et à n'importe quel moment.



I. OBJET


Les présentes conditions générales ont pour objet de fixer les règles d’utilisation du site Livinginlisbon.com par les utilisateurs abonnés ou non, ainsi que les engagements de LivinginLisbon.com.

Tout utilisateur s’engage à respecter ces conditions lors de chacune de ses visites sur le site Livinginlisbon.com

L’utilisateur et l’abonné reconnaissent avoir pris connaissance des présentes conditions générales et déclarent les accepter sans réserve.



II. PROTECTION DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE


Par l’accès à son site Livinginlisbon.com, NEW-ADDRESS, Lda consent à l’utilisateur qui l’accepte, une licence d’utilisation pour les informations consultées sur le site de Livinginlisbon.com.

NEW-ADDRESS Lda, et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site livinginlisbon.com et ce dans le monde entier.

NEW-ADDRESS Lda consent à l'utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de NEW-ADDRESS Lda, l'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi portugaise.

Tout abonnement souscrit n’entraîne transfert d’aucun droit de propriété sur les informations contenues sur le site Livinginlisbon.com au profit de l’utilisateur.



III. CODE DE CONDUITE


1. Utilisation du code confidentiel

Les éléments d’identification (identifiant et mot de passe) permettant à l’utilisateur abonné de s’identifier et de se connecter à la partie payante de site sont personnels et confidentiels. Ils sont modifiables en ligne par l’utilisateur abonné.

L’utilisateur abonné est entièrement responsable de l’utilisation des éléments d’identification le concernant. Il s’engage à conserver secret ses éléments d’identification et à ne pas les divulguer sous quelque forme que ce soit.

En cas de perte ou de vol d’un des éléments d’identification le concernant, l’utilisateur abonné devra choisir un nouveau mot de passe et identifiant de connexion et en avertir Livinginlisbon.com par e-mail à info@livinginlisbon.com, courrier à NEW ADDRESS Lda, rua rodrigo da Fonseca, nº 24- 5 andar- 1250-124 Lisboa ou fax 21 381 57 31.

Toute tentative d’utilisation des mêmes éléments d’identification personnels de l’utilisateur abonné en simultané par plusieurs ordinateurs entraînera résiliation de plein droit de l’abonnement souscrit.


2. Utilisation du site LivinginLisbon.com et de ses fonctionnalités

L’utilisateur abonné s’engage à ne pas se servir du site Livinginlisbon.com et notamment des fonctions Petites annonces / Commentaires / Forum pour :

- Télécharger, envoyer, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d’autrui, haineux, raciste ou autrement répréhensible.

- Porter atteinte d’une quelconque manière aux utilisateurs mineurs.

LivinginLisbon.com se réserve le droit, à ce titre ou lorsqu’une contribution est contraire à la ligne éditoriale de son site de supprimer tout contenu disponible via son site d’administration, notamment les informations concernant les Petites annonces, les commentaires et le Forum.



IV. PARTICIPATION EDITORIALE


Tout utilisateur du site, abonné ou non peut participer à la partie éditoriale du site en soumettant sa contribution à Livinginlisbon.com et en remplissant les formulaires disponibles en ligne.

En remplissant ce formulaire, l’utilisateur garantit :

- Qu’il est bien l’auteur de la contribution proposée et qu’il est titulaire des droits d’auteur y afférant.

- Autorise Livinginlisbon.com à diffuser, publier, reproduire cette contribution sur son site et à l’intégrer dans sa base de données gratuitement.



V . REGLES D’USAGE D’INTERNET


Tout utilisateur du site déclare accepter les caractéristiques et les limites de l’internet et en particulier reconnaître :

- Qu’il est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur le site. En conséquence, LivinginLisbon ne saurait être tenu responsable de quelconques dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation de ces informations.


- Qu’il est seul responsable de l’utilisation du contenu des sites ayant un lien hypertexte avec le site Livinginlisbon.com . Ce dernier déclinant toute responsabilité quant à leur contenu.


- Que la communication de ses éléments d’identification et d’une manière générale de toute information jugée par lui comme sensible ou confidentielle est faite à ses risques et périls.


- Qu’il a connaissance de la nature de l’internet et en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations. LivinginLisbon ne saurait être tenu responsable des dysfonctionnements du réseau internet.


- Qu’il lui appartient de prendre toutes mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant à travers le site Livinginlisbon.com. LivinginLisbon.com ou ses représentants légaux ne pourront être tenu responsable de quelque manière que ce soit des dégâts éventuels subis.



VI . RESPONSABILITE


Alors même que la société NEW-ADDRESS s’efforce que le contenu de son site LivinginLisbon soit le plus fiable possible, elle ne peut donner aucune garantie quant à l’ensemble des informations présentes sur le site, qu’elles soient fournies par Livinginlisbon.com, par ses partenaires ou par tout tiers, par l’envoi d'e-mails ou de toute autre forme de communication. De même, NEW ADDRESS Lda n’apporte aucune garantie quant à l’utilisation desdites informations.

La société NEW ADDRESS Lda ne saurait en conséquence être tenu pour responsable du préjudice ou dommage pouvant résulter de l’utilisation des informations présentes sur le site, ni d’erreurs ou omissions dans celles-ci. NEW ADDRESS Lda décline toute responsabilité en ce qui concerne les contenus des sites web édités par des tiers et accessibles depuis Livinginlisbon.com par des liens hypertextes.

Concernant les sites à caractère commercial ou non, référencés dans le site LivinginLisbon, NEW ADDRESS Lda n’est nullement responsable des litiges qui pourraient survenir entre un de ces sites et un utilisateur.

De même, si l’utilisateur contracte avec des annonceurs présents sur le site Livinginlisbon.com, NEW ADDRESS n’assume aucune obligation ou responsabilité concernant la délivrance des produits et services proposés par ses partenaires commerciaux.



VII CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT



1) OBJET


Les présentes conditions générales ont pour objet de décrire les modalités et les conditions dans lesquelles les utilisateurs du site Livinginlisbon.com peuvent s’abonner à l’espace «Avant-Première» le club privé du site.

Tout abonnement au site devra se faire dans le respect des présentes conditions générales.

En souscrivant un abonnement, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales.



2) NATURE DES PRESTATIONS


L’abonnement au site donne droit, pour une durée déterminée, à l’accès à l’espace privé communautaire du site et à l’ensemble des services mis à disposition de l’abonné.

L’abonnement est consenti moyennant le paiement du montant de l’abonnement au tarif en vigueur au moment de l’enregistrement de la demande et selon les modalités décrites dans la partie "s’inscrire" du site.

L’abonnement est personnel, individuel et intransmissible.



3) CONDITIONS D’ABONNEMENT


Lors de la souscription d’un abonnement choisi parmi les différentes offres, l’utilisateur devra fournir les renseignements demandés sur le site en remplissant le formulaire d’inscription avec notamment ses nom, prénom, adresse et adresse e-mail, l'adresse, code postal , ville de son domicile, téléphone de contact, nº de contribuinte.
Il aura ensuite la liberté de choisir son identifiant et son mot de passe qui lui permettront d’accéder à la partie communauté/services/club.
L’utilisateur recevra un e-mail de confirmation de son abonnement à l’adresse indiqué sur le formulaire.

Les offres peuvent prendre les caractéristiques suivantes:



a) Abonnement


L’abonnement court du jour de son achat en ligne par l’utilisateur.

En cas de paiement par virement bancaire, l'abonnement court dans un délai maximum de 48heures à partir de la confirmation effective dudit virement bancaire.
L’abonnement est souscrit pour une durée déterminée d'un an et n’est pas renouvelable par tacite reconduction.
L’utilisateur a la possibilité de souscrire à un autre abonnement avant le terme de son abonnement en cours. La durée de son nouvel abonnement se cumulera avec le temps restant de son abonnement initial. Ceci est valable pour tout type d’abonnement.
Au terme de la période souscrite et à défaut d’avoir souscrit un nouvel abonnement, l’accès à la partie communautaire est automatiquement interrompu.



b) Offres promotionnelles et spéciales


NEW ADDRESS Lda pourra proposer à l’utilisateur des offres promotionnelles qui seront décrites sur le site pendant la durée de leur validité.
Les offres spéciales sont réalisée en partenariat avec entreprises, groupements et professionnels de toutes catégories avec lesquels
NEW-ADDRESS Lda aura conclu un accord.



4) TARIFS ET CONDITIONS DE PAIEMENT


a) Tarifs


Les tarifs en vigueur pour un abonnement de un an sont de 42€ (quarante deux euros) payable en une fois pour toute personne physique et s’entendent hors offres spéciales ou promotionnelles. Pour les personnes morales, nous consulter.
Le tarif des abonnements est celui en vigueur au jour de la souscription de l’abonnement. Une modification éventuelle du tarif des abonnements est sans conséquence sur l’abonnement en cours. Le tarif d’abonnement ne couvre pas les coûts d’accès à l’internet, ni les coûts téléphoniques qui demeurent entièrement à la charge de l’abonné.



b) Moyens et délais de paiement


- Par le système de paiement sécurisé PayPall.

- Par virement bancaire, réalisé au bénéfice de la société NEW ADDRESS Lda, dont les coordonnées bancaires sont les suivantes :
 

NIB 0019 0161 00200010286 52 : Banque BBVA



c) Confirmation d’abonnement et délai de rétractation


Quel que soit le mode de règlement choisi par l’utilisateur, une confirmation d’abonnement mentionnant son enregistrement sur le site est adressée par voie d’e-mail au nom de l’utilisateur à la date de souscription de son abonnement.

Vous disposez normalement selon la législation européenne d'une faculté de rétractation lorsque vous passez commande d'un bien ou d'un service. Cette faculté peut être exercée dans un délai de 7 (sept) jours et vous permet d'obtenir en cas de rétractation le remboursement de votre commande.

La faculté de rétractation toutefois, ne peut être exercée lorsque la fourniture de la prestation a commencé, en accord avec le consommateur, avant la fin du délai de 7 (sept) jours précité.



d) Facturation


Une facture électronique vous sera adressée par e-mail selon les données enregistrées sur le formulaire et après vérification du réglement auprès de notre service bancaire. Au cas ou vous désireriez une facture papier, merci d’en faire la demande auprés de notre service facturation qui est à votre disposition à l'adresse suivante : service@LivinginLisbon.com



e) Incidents de paiement


Dans le cas où NEW ADDRESS Lda ne recevrait pas ou ne pourrait encaisser le paiement de l’utilisateur conformément aux conditions déterminées à l’article IIV.3 et 4. des présentes, l’utilisateur recevra alors un e-mail lui demandant de régulariser sa situation et se verra bloquer l’accès à la partie payante du site jusqu’à l’encaissement du paiement dû.
Le temps d’accès que l’utilisateur aura perdu à la suite d’un tel incident de paiement ne pourra en aucun cas faire l’objet d’un report sur la durée de l’abonnement initialement souscrit.



VIII. INFORMATIQUE ET LIBERTES


L’utilisateur est informé que les informations nominatives le concernant sont nécessaires pour la souscription d’un abonnement au site Livinginlisbon.com. Ces informations, destinées à Livinginlisbon.com, pourront être communiquées à des tiers à des fins commerciales ou promotionnelles sauf opposition de l’utilisateur. Celui-ci pourra exercer son droit d’opposition de deux manières :


- Soit par écrit en lettre recommandée au siège social de NEW ADDRESS Lda. rua Rodrigo da Fonseca, nº 24-5 andar 1250-193 LISBOA


- Soit par e-mail à l’adresse suivante : info@livinginlisbon.com


L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Il doit
exercer ce droit en adressant un courrier précisant les modifications demandées à NEW ADDRESS Lda.
rua Rodrigo da Fonseca, nº 24-5 andar 1250-193 LISBOA



IX RECLAMATIONS


Les réclamations afférentes aux souscriptions d’abonnements et à leurs conditions d’utilisation peuvent être formulées soit directement en ligne par courrier électronique, soit par courrier adressé à :

NEW ADDRESS Gestion des abonnements rua Rodrigo da Fonseca, nº 24-5 andar 1250-193 LISBOA



X MODIFICATIONS


Les conditions générales de vente en ligne prévalent sur les conditions générales imprimées.
Les parties ont convenu queNEW ADDRESS Lda peut de plein droit modifier les prestations sans autre formalité que de porter ces modifications dans les conditions générales en ligne.



XI DISPOSITIONS GENERALES


Ni l’utilisateur, ni NEW ADDRESS Lda ne seront tenus responsables l’un envers l’autre de la non exécution ou des retards dans l’exécution d’un obligation au présent contrat consécutivement à la survenance d’un cas de force majeure tel qu’habituellement reconnu par la jurisprudence. Le cas de force majeure suspend les obligations nées d’un achat d’abonnement ou de la souscription d’abonnement pendant toute la durée de son existence. Toutefois, si le cas de force majeure avait une durée d’existence supérieure à trois mois consécutifs, la souscription pourra être résiliée à la demande expresse de l’abonné par courrier électronique ou lettre dirigée aux services abonnements deNEW ADDRESS, Lda.

Si l’une quelconque des stipulations des présentes conditions est tenue pour nulle et sans objet, elle sera réputée non écrite et n’entraînera pas la nullité des autres stipulations. Les présentes conditions générales sont régies par la loi portugaise. En cas de litige, les seuls tribunaux de Lisbonne seront compétents.





  
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mal géré
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